Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 24 Octobre 2022, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juillet 2022

2 - Cession de terrains.

3 - Cession de terrain - Régularisation.

4 - Procédure d'acquisition de bien immobilier vacant sans maitre -  

Incorporation du bien dans le domaine communal.

5 - Création d'emplois-Accroissement temporaire d'activité.

6 - Régie de recettes communale - Délibération modificative.

7 - Approbation avenant marché réhabilitation maison des jeunes de Trois-Rivières    - Lot peinture.

8 - Approbation avenant - marché- création d'un réseau d'assainissement pluvial - Quartier Monésie.

9 - Mise en place d'horaires aménagés dans la collectivité.

10 - Révision de la durée annuelle du temps de travail.

11 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.

12 - Détermination du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune.

13 - Décision Modificative n°3.

14. Questions diverses

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.