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Conseil Municipal : Lundi 12 Novembre 2018
  Publié le 06-11-2018


 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 12 Novembre 2018, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville.

17 points à l’ordre du jour :

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2018

2-  Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2018

3 - Règlement de franchise

4 - Octroi de subventions exceptionnelles.

5 - Régie communale de recettes - Délibération modificative.

6 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire de Martinique Transport au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

7 - Vente aux enchères.

8 - Octroi d'avances de subvention.

9 - Autorisation engagement investissement budget 2019.

10 - Admission en non-valeur de créances.

11 - Approbation avenants - Construction médiathèque.

12 - Congres des Maires 2018- Mise en position de mission.

13 - Attribution - Marché installation location entretien et maintenance d'un sanitaire à entretien automatique à accès universel.

14 - Réhabilitation du sentier littoral -tranche I-  plan de financement.

15 - Décision modificative N°2

16- Autorisation d’ester en justice

17- Questions diverses.

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.





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