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Conseil Municipal du Vendredi 15 Décembre 2017
  Publié le 14-12-2017


 


Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Vendredi 15 Décembre 2017, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville
13 points à l’ordre du jour :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 09 octobre 2017.
2 - Prise en charge - congrès des Maires 2017.
3 - Taxe spéciale d'équipement 2018.
4 - Octroi d'avances de subvention.
5 - Régularisation d'écritures comptables.
6 - Autorisation - Engagement investissement budget 2018.
7 - Approbation construction médiathèque - lot bardage couverture échafaudage.
8 - Décision modificative n° 4 - budget 2017
9- Aire marine gérée et concertation – approbation plan de financement prévisionnel
10 - Autorisation de dépôt de plainte et d'ester en justice.
11 - Régie de recettes communale - Délibération modificative.
12 - Rapport de  CLET de l'espace sud - transfert de la compétence tourisme.
13- Questions diverses
Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous






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